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Intellectual Property Law
Anglais juridique

Intellectual Property Law

Cet article porte sur le droit de la propriété intellectuel anglo-américain. Il s’agit de présenter et de définir le droit d’auteur, le droit des brevets, le secret de fabrication, le droit des marques, les licences, les franchises etc. Les mots complexes sont traduits en français.

Antitrust Law
Anglais juridique

Antitrust Law

Cet article porte sur le droit de la concurrence anglo-américain. Il s’agit de présenter les origines et les objectifs du droit de la concurrence, les différences entre le Royaume-Uni et les Etats-Unis, et de s’intéresser au droit de la concurrence à l’échelle de l’Union européenne.…

Business Law Structures
Anglais juridique

Business Law Structures

Dans cet article, je présente les différentes structures juridiques anglo-américaines. Cet article est divisé en deux parties, l’une portant sur les structures au Royaume-Uni et l’autre, aux Etats-Unis. Il y a également un focus sur « the Companies Act 2006 ». Les mots complexes sont traduits en…

Criminal Law
Anglais juridique

Criminal Law

Cet article porte sur le droit pénal anglo-américain. Il s’agit de présenter les théories des peines, les sources du droit pénal, les caractéristiques des infractions pénales, la notion de complicité, les moyens invoqués par la défense, les peines et les différences par rapport à une…

Employment and Labor Law
Anglais juridique

Employment and Labor Law

Cet article porte sur le droit du travail anglo-américain. Il s’agit de présenter les origines du droit du travail, les conventions collectives, les syndicats, les différences entre le Royaume-Uni et les Etats-Unis, et le droit du travail à l’échelle de l’Union européenne. Les mots complexes…

Tort Law
Anglais juridique

Tort Law

Dans cet article, je traite le droit de la responsabilité civile anglo-américain. J’aborde les caractéristiques des délits civils, leur classification, les moyens invoqués par la défense et le régime de la responsabilité sans faute. Les mots complexes sont traduits en français.

Contract Law : to go further
Anglais juridique

Contract Law : to go further

Dans cet article, j’aborde le droit contractuel anglo-américain de façon plus poussée. Je m’intéresse à la validité du contrat, à la légalité de son objet, la réalité du consentement, sa résiliation, sa rupture et les conséquences qui en découlent. Les mots complexes sont traduits en…

Contract Law : basic principles
Anglais juridique

Contract Law : basic principles

Dans cet article, j’expose les bases du droit contractuel anglo-américain. Dans un premier temps, je définis le terme « contract ». Puis je liste les différents types de contrats, j’explique quelle est la loi applicable, pour terminer sur les éléments constitutifs du contrat. Les mots complexes sont…

What is the difference between Common Law and Civil Law?
Anglais juridique

What is the difference between Common Law and Civil Law?

Cet article traite de la différence entre la tradition anglo-saxonne de la Common Law (principalement utilisée en Angleterre et au Pays de Galles) et la tradition latino-romaine de la Civil Law (tel est le cas de la France). Il s’agit d’exposer leurs caractéristiques, leur système…

Civil proceedings in England, Wales and France
Anglais juridique

Civil proceedings in England, Wales and France

A travers cet article, je vous propose une comparaison des procédures civiles en Angleterre, au Pays de Galles et en France. Pour ce faire, vous trouverez une description de leur système judiciaire et de leur fonctionnement. Les mots complexes sont traduits en français.

United States Civil Procedure
Anglais juridique

United States Civil Procedure

Cet article traite de la procédure civile américaine. Il s’agit d’analyser les compétences des tribunaux, le fonctionnement de la procédure civile et le système de l’action de groupe appelé « class actions ». Les mots complexes sont traduits en français.

The English Legal System
Anglais juridique

The English Legal System

Cet article traite du système judiciaire anglais. Il aborde les origines et le développement du droit anglais, les différentes juridictions et les institutions politiques au Royaume-Uni. Les mots complexes sont traduits en français.

The American Legal System
Anglais juridique

The American Legal System

Cet article traite du système judiciaire américain. Il aborde le système fédéral et le système étatique, les différentes courts et tribunaux, les sources du droit et le fameux système du « check and balances ». Les mots complexes sont traduits en français.

Legal professions (pratique judiciaire) - United Kingdom
Anglais juridique

Legal professions (pratique judiciaire) - United Kingdom

Cet article porte sur la profession d’avocat au Royaume-Uni. Plus précisément, j’y aborde la question de la formation pour devenir avocat, les différents types de structures où un avocat peut exercer au Royaume-Uni, la notion de « notary public » et les principales réformes sur le sujet.…

Legal professions (pratique judiciaire) - United States
Anglais juridique

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Cet article porte sur la profession d’avocat aux Etats-Unis. Plus précisément, j’y aborde la question de la formation pour devenir avocat, les différents types de structures où un avocat peut exercer aux Etats-Unis et la notion de secret professionnel. Les mots complexes sont traduits en…